Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. La politique muséale de l'Etat en région.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. La taxation des bonus et le renforcement du système de garantie des dépôts bancaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. La deuxième phase de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. La mise en oeuvre du revenu de solidarité active.

Communiqué

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport du Gouvernement pris pour l'application du dernier alinéa du V de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le  1er octobre 2009

Conseil des ministres du 2 décembre 2009. La stratégie nationale de recherche et d'innovation.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 décembre 2009. La politique de l'emploi.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la vulgarisation de la science, Paris le 21 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. Bilan et perspectives du programme de développement de la garde d'enfant.

Communiqué

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