Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. L'état d'avancement de la rénovation urbaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Les grands projets architecturaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Le redéploiement des armées et les mesures d'accompagnement territorial.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des infrastructures pour le déploiement du très haut débit sur l'ensemble du territoire et sur son financement par le grand emprunt d'Etat et par un partenariat public privé, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'utilisation des nouvelles technologies de la communication dans les relations entre les Parlements et la société civile, Rome le 12 septembre 2009

Déclaration

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Point sur les États généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

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