Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des infrastructures pour le déploiement du très haut débit sur l'ensemble du territoire et sur son financement par le grand emprunt d'Etat et par un partenariat public privé, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'utilisation des nouvelles technologies de la communication dans les relations entre les Parlements et la société civile, Rome le 12 septembre 2009

Déclaration

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Point sur les États généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la régulation des marchés financiers, la réforme de l'organisation territoriale, la mise en oeuvre de la réforme constitutionnelle et sur les changements annoncés au sein de Public Sénat, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux de l'économie et de la solidarité numériques, Lyon le 24 novembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, à "I-Télé" le 16 juillet 2008, sur la fusion Gaz de France-Suez et le prix du gaz, sur le déficit budgétaire et la RGPP (revue générale des politiques publiques), et sur le coût trop élevé des communications SMS.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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