Comparaison internationale | Vie publique

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

Aider au retour à l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er novembre 2005

L'enseignement des disciplines artistiques à l'école

Avis

Auteur(s) : Jean-Marcel Bichat ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 2004

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Gérard Ghys ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2004

Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Lovell ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er octobre 2004

Eléments de réflexion sur l'indemnisation des veuves et orphelins des déportés juifs de France : rapport de la Mission interministérielle d'étude sur l'indemnisation des victimes de la déportation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des anciens Combattants

Remis le 1er janvier 2000

Vouloir l'égalité : troisième rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Françoise Milewski ; Comité de Pilotage pour l'égal Accès des Femmes et des Hommes aux Emplois supérieurs des Fonctions publiques

Remis le 1er septembre 2005

Croissance équitable et concurrence fiscale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Saint-Etienne ; Jacques Le Cacheux ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er octobre 2005

Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Dufeigneux ; Alain Tetu ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2004

De nouveaux espaces pour l'évaluation de la recherche : cinq évaluations 1994 - 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 1997