Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2000-2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2000

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Plein emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Pisani-Ferry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Questions européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Jacques Le Cacheux  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la lutte contre la fraude dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Grasset  ;  Charles Cova  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Sandrier  ;  Christian Martin  ;  Alain Veyret  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

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