Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Elisabeth Linden ; Ministère de la justice
Remis le 1er février 2005
Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale
Auteur(s) : Ministère de la justice ; Ministère de la Famille
Remis le 1er janvier 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Valérie Champagne ; Pierre-Alain de Malleray ; Joëlle Bourquard ; Christine Rostand ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er novembre 2004
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Olivier Bourgois ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mars 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Duval ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Michel Raymond ; Serge Kancel ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale