Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la gestion des âges et des politiques de l'emploi dans l'Union européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Morel  ;  Benjamin Joly  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas du Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Rousseau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2004

Productivité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur nanosciences et progrès médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Lorrain  ;  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2004

Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Weill  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2003

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2004

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2004

Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Paufique  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2002

La Libération conditionnelle : rapport à madame le garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Farge  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er février 2000

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