Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contribution au débat sur l'énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Hussenet  ;  Philippe Santana  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er janvier 2004

Les carrières scientifiques : une approche fondée sur des éléments d'analyse comparative européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bonaccorsi  ;  Marc Goujon  ;  Suzanne Bella Srodogora  ;  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2004

L'industrie française en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Daniel Dewavrin  ;  Louis de Gimel  ;  Georges Honoré  ;  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur la sécurité des installations éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 2004

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Jachiet  ;  Jacques Friggit  ;  Bernard Vorms  ;  Claude Taffin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le  1er juillet 2004

Projet de loi de finances pour 2003 - Rapport économique, social et financier

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2002

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2005

Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Coulon  ;  Saeed Paivandi  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er mars 2003

Le télétravail en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er décembre 2004

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

L'Entrée dans la profession d'avocat

Rapport interne

Auteur(s) :  Jacqueline Igersheim  ;  Laurent Hincker  ;  Juan Matas  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement

Remis le  1er janvier 1999

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