Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Candiard  ;  Gaëlle Vallet  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Ludovic Silicani  ;  Frédéric Lenica  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2004

Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement  ;  Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France

Remis le  1er juin 1996

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Debré  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2003

Retraites : les réformes en France et à l'étranger, le droit à l'information - Deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er juin 2004

Renforcer l'attractivité de la France pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Masson  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er novembre 2002

Propositions pour une modernisation du régime juridique des baux commerciaux et professionnels

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2004

Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bastiani  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 1996

Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Biren  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2004

Le besoin de cohérence dans la politique du logement : 5 ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er mai 1999

L'industrie française en 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2003

L'agriculture biologique en France : vers la reconquête d'une première place européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

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