Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines
Remis le 1er novembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Pelletier ; Ministère de la justice
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Bastiani ; Premier ministre
Remis le 1er novembre 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Michel Biren ; Christian d'Ornellas ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remis le 1er mai 1999
Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Martial Saddier ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Yves Matillon ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er août 2003
Auteur(s) : Jean-Marc Boulanger ; Conseil d'orientation des retraites
Remis le 1er mars 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Jean Massot ; Ministère de la justice
Remis le 1er janvier 2000