Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Pascale Flamant  ;  Agnès Jeannet  ;  Gilles Taib  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Efficacité du vaccin polysaccharidique pneumococcique chez les sujets âgés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rosenheim  ;  Comité technique des Vaccinations

Remis le  1er décembre 2002

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juin 2003

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

23ème rapport d'activité 2002 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er juin 2003

Education et redistribution : rapport n°3

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mai 2003

Endettement et surendettement des ménages : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Christophe Le Duigou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2000

L'exercice de l'autorité parentale dans les législations européennes : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Granet  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er octobre 2002

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