Comparaison internationale

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants

Remis le 1er janvier 1995

Les Conséquences de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) dans les pays membres de l'UE

Rapport interne

Auteur(s) : R. Carles ; J. Blanchet ; A. Revel ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le 1er juillet 1996

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

Analyse criminelle et analyse comportementale : rapport du groupe de travail interministériel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Marin ; Myriam Quemener ; Alexandre Gallois ; Direction des Affaires criminelles et des Grâces

Remis le 1er juin 2003

Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Juillard ; Commissariat général du Plan ; Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique appliquées à la Planification

Remis le 1er juillet 1998