Comparaison internationale

Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Juillard ; Commissariat général du Plan ; Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique appliquées à la Planification

Remis le 1er juillet 1998

Rentabilité et risque dans le nouveau régime de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2002

La fécondité en France depuis 25 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) : Laurent Toulemon ; Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le 1er février 2003

Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002. Perspectives pour la fonction publique

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2003

L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédérique Leprince ; Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le 1er février 2003

Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire

Rapport interne

Auteur(s) : Nicolas de Sadeleer ; Ministère de l'Environnement ; Centre d'Étude du Droit de l'Environnement (Belgique)

Remis le 1er novembre 1996

Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias

Avis

Auteur(s) : Claude Chambonnaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1999

Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Prestation d'accueil du jeune enfant

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Philippe Steck ; Laurent Habert ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er février 2003

France - Japon : l'emploi en détail : essai de socio-économie comparative : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Gadrey ; Florence Jany-Catrice ; Thierry Ribault ; Centre lillois d'Étude et de Recherche sociologique et économique ; Commissariat général du Plan ; Institut fédératif de Recherche sur les Économies et les Sociétes industrielles (Lille)