Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2002

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Hurel  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2002

L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Carine Chevrier-Fatome  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2002

22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er juillet 2002

La sécurité routière en France : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er août 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2002

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Albert  ;  Michel Bernasconi  ;  Lynda Gaynor  ;  Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le  1er mars 2002

Le temps partiel en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Robert Boyer  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Partage de la valeur ajoutée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Daniel Cohen  ;  Robert Boyer  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 1997

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