Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Crises, coopération et développement : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er novembre 2000

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Carine Chevrier-Fatome  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2002

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2002

De la représentation institutionnelle de la société civile

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Hurel  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2002

L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Carine Chevrier-Fatome  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2002

22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er juillet 2002

La sécurité routière en France : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er août 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2002

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