Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le SMIC : salaire minimum de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er janvier 1999

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Durées du travail et emplois : les 35 heures, le temps partiel, l'aménagement du temps de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er décembre 1997

Affaiblissement du lien social, enfermement dans les particularismes et intégration dans la cité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Godelier  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2002

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport à l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les jeunes et les études scientifiques : les raisons de la désaffection, un plan d'action

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Porchet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er mars 2002

La Réduction du temps de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1997

Forces et faiblesses de l'évaluation du système éducatif en France : rapport suivi de l'avis du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Pair  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er octobre 2001

Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Meuret  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er janvier 2001

La parité dans la vie politique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gisèle Halimi  ;  Commission pour la Parité entre les Femmes et les Hommes dans la Vie politique

Remis le  1er janvier 1999

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