Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Albert  ;  Michel Bernasconi  ;  Lynda Gaynor  ;  Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le  1er mars 2002

Le temps partiel en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Robert Boyer  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Partage de la valeur ajoutée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Daniel Cohen  ;  Robert Boyer  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 1997

Le SMIC : salaire minimum de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er janvier 1999

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Durées du travail et emplois : les 35 heures, le temps partiel, l'aménagement du temps de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er décembre 1997

Affaiblissement du lien social, enfermement dans les particularismes et intégration dans la cité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Godelier  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2002

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

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