Compétence

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Le Garrec ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er juin 2005

Connaître et reconnaître les inspecteurs de l'éducation nationale : Rapport sur les missions des IEN, l'organisation de leur activité, leur formation et l'organisation de leur carrière

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Bottin ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er janvier 2004

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Laurand ; Yves Rousset ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yann Petel ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2005

Tourisme et intercommunalité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Karine Dupuy ; Richard Lewy ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er novembre 2004

Conseil de la concurrence - Dix-huitième rapport annuel : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil de la Concurrence

Remis le 1er juillet 2005

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Lucas ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er janvier 2003

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