Républiquefrançaise
Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Ghislaine Matringe ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Conseil supérieur de la magistrature
Remis le 1er mai 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre les sectes
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Stéphane Cadiou ; Catherine Maubert ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Jean-Pierre Decool ; Premier ministre ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Conseil ministériel de l'évaluation
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Philippe Sauzey ; Jean-Yves Le Gallou ; Claude Liebermann ; Henri Legendre ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Premier ministre
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale
Remis le 1er juillet 2005