Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les français sur l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Pierre Aballea  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

La gestion immobilière et financière des universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er mars 2004

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Le médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Médiateur du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Remis le  1er février 2005

Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er février 2005

Rapport d'activité 2000 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Francis Blotman  ;  Yves Matillon  ;  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er janvier 2001

Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er mai 2005

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er avril 2005

Rapport annuel 2003 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

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