Conchyliculture

Conchyliculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse aux questions posées lors du débat sur les conséquences des tempêtes et du naufrage du pétrolier Erika, à l'Assemblée nationale le 3 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'ensemble des mesures prises en faveur des victimes des tempêtes et du naufrage du pétrolier Erika et pour la restauration de l'outil de travail et du patrimoine culturel et naturel, Paris le 3 février 2000.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les difficultés du secteur de la conchyliculture et les mesures prises en matière de lutte contre la pollution de la mer, pour la sécurité alimentaire, la commercialisation des coquillages, à Paris le 24 juillet 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à la Corderie royale de Rochefort (Charente-Maritime), vendredi 4 novembre 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur les menaces de marée noire sur les côtes de l'Aquitaine à la suite du naufrage du pétrolier "Prestige", à l'Assemblée nationale le 4 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, dans "Démocratie moderne" du 14 janvier 1988, sur la politique suivie en matière de pêche, de marine marchande, et de développement des ports.

Article Interview

Déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur la formation des personnels de la marine marchande et des marins du commerce de la pêche et de la conchyliculture, Saint-Malo le 3 avril 1987.

Déclaration

Elément d'intervention de la déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur la conchyliculture et la réforme du décret des activités et de la formation conchylicoles, Marennes Oléron le 17 juillet 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 janvier 2000. Bilan des intempéries, de la pollution sur les côtes atlantiques et des manifestations du 31 décembre 1999.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Août 1990 Organisation interprofessionnelle des pêches maritimes et des élevages marins, et de la conchyliculture.

Communiqué

1er août 1990

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page