Concurrence internationale

Concurrence internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Politique économique et croissance en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Aghion  ;  Elie Cohen  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er mars 2006

Mission de contrôle des activités ferroviaires : rapport d'activité 2004-2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Quelle ambition pour la place financière de Paris ?

Avis

Auteur(s) :  Pierre Simon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

Des autorités de régulation financière et de concurence : pour quoi, comment ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Moussy  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Economie de la connaissance : la recherche publique française et les entreprises

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2003

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Baudry  ;  Béatrice Dumont  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er août 2005

Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Roure  ;  Jean-Claude Gorichon  ;  Emmanuel Sartorius  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'industrie navale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Lemière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2004

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