Concurrence internationale

Concurrence internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme du volet interne de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Almont  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le secteur du Bâtiment et des Travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

A armes égales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le 

Les défis de l'industrie bancaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Pastre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le devenir de l'industrie papetière et des industries dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Léonce Deprez  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adeline Gousseau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  El Mouhoub Mouhoud  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Conseil supérieur de l'Électricité et du Gaz

Remis le 

Politiques de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  David Encaoua  ;  Roger Guesnerie  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Réglementations et distorsions de concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lillian Bertaudiere  ;  Jean-Pierre Bigre  ;  François-J.H. Froget  ;  Alain Gravaud  ;  André Manfredi  ;  Josy Mazodier  ;  Anne-Marie Vanelle  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 2006

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