Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 avril 2017. L'amélioration des conditions de vie étudiantes.

Communiqué

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la protection sociale des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gosselin-Fleury  ;  Charles de La Verpillière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Place des jeunes dans les territoires ruraux

Avis

Auteur(s) :  Danielle Even  ;  Bertrand Coly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur l'abolition de l'esclavage à La Réunion et l'héritage légué par les Marrons, La Réunion le 20 décembre 2016.

Déclaration

Démantèlement des campements et prise en charge des exilés Calais - Stalingrad (Paris) - Rapport d'observation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. La politique pénitentiaire.

Communiqué

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 10ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la rénovation du parc pénitentiaire, l'objectif d'un taux de 80 % d'encellulement individuel, la construction de 33 nouvelles prisons et le recueil du renseignement au sein de l'administration pénitentiaire, Agen le 6 octobre 2016.

Déclaration

Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Christian Vernaudon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 10ème rapport - La condition des militaires engagés dans les missions de protection du territoire national et de la population

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

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