Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouveaux indicateurs de richesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Service d'information du Gouvernement

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 

Déclarations de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur divers amendements apportés au projet de loi portant adaptation de la procédure pénale, notamment la transmission aux administrations d'informations relevant du domaine pénal, à l'Assemblée nationale le 23 juillet 2015.

Déclaration

Rapport sur le risque épidémique - Tome II : audition publique et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Marie-Christine Blandin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport de la mission d'évaluation de la politique de soutien à la vie étudiante réalisé dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Ronzeau  ;  Perrine Barre  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2013

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 9ème rapport - Perspectives de la condition militaire. Pour une politique globale de la condition militaire (2015-2025)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la situation des établissements pénitentiaires des Outre-mer, à Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Exilés et droits fondamentaux : la situation sur le territoire de Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport 2012 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

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