Conditions de travail

Conditions de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Partenaires" de mars 1990, sur la modernisation négociée.

Article Interview

1er mars 1990

Communication au Conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan des politiques d'aide à la modernisation négociée des entreprises, avec en annexe, bilan et perspectives du FACT (Fonds pour l'amélioration des conditions de travail, Paris le 17 octobre 1990.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de la négociation collective pour 1989, l'extension des aides publiques à la politique de modernisation négociée des entreprises et la revitalisation des négociations de branche, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, et Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, sur la modernisation négociée des entreprises et l'organisation du travail et sur les orientations du Xème Plan en matière d'emploi, Compiègne le 23 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité de réglementer la concurrence dans le secteur du transport routier de marchandises, Paris, le 12 octobre 2000.

Déclaration

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 25 mars 1982 Les droits des travailleurs

Communiqué

CM. 16 novembre 1983 L'amélioration des conditions de travail.

Communiqué

CM. 16 décembre 1981 Conseil des communautés des ministres des transports

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Janvier 1985 Le bilan et les perspectives de la politique de démocratisation du secteur public.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 La sécurité et les conditions de travail.

Communiqué

CM. 25 mars 1981 L'amélioration de la sécurité des travailleurs.

Communiqué

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