Congé maladie

Evaluation du dispositif des instances médicales de la fonction publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Aurélien Ardillier ; Marianne Bondaz ; Anne Bruant-Bisson ; Martine Marigeaud ; Rémy Gicquel ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 15 mars 2017

Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d'assurance maladie le contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Louise Simoni ; Renaud Fournalès ; Dominique Martin-Saint-Léon ; Henri Havard ; Julie Joyeux ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 décembre 2015

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt maladie, Paris le 1er mars 2016.

Déclaration

1er mars 2016

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC/BFM le 5 mars 2015, sur la campagne des élections départementales, l'ouverture de concertations sur l'avenir de la fonction publique et le débat sur le port du voile à l'université.

Interview

5 mars 2015

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, dans "Les Echos" du 21 février 2013, sur l'annonce de l'abrogation du jour de carence sur les arrêts maladie des fonctionnaires.

Interview

21 février 2013

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur l'ouverture d'une négociation globale sur les carrières, les parcours professionnels et les rémunérations, notamment en faveur des agents de catégorie C, à Paris le 7 février 2013.

Déclaration

7 février 2013

Le remplacement des enseignants absents

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrick Allal ; Michel Georget ; Jean-Pierre Lacoste ; Bernard Pouliquen ; Yvon Robert ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juin 2011

Travailler avec un cancer : Regards croisés sur les dispositifs d'aménagement des conditions de travail et sur les ressources mobilisées pour tenir ensemble travail et santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christine Le Clainche ; Karine Chassaing ; Noëlle Lasne ; Anne-Marie Waser ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 11 mars 2011