Congé maladie

Congé maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 novembre 2020. Mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique.

Communiqué

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, à France Info le 13 janvier, sur la prise en compte de la pénibilité pour l'âge pivot de départ à la retraite, la crise à l'hôpital et les arrêts maladies en ligne.

Interview

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Plus de prévention, d'efficacité, d'équité et de maîtrise des arrêts de travail - Neuf constats, vingt propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bérard  ;  Stéphane Oustric  ;  Stéphane Seiller  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à RTL le 5 juin 2019, sur la situation dans les urgences hospitalières et le projet sur la procréation médicalement assistée (PMA).

Interview

Conseil des ministres du 12 décembre 2018. Congé du blessé.

Communiqué

Interview de M. Édouard Philippe, Premier ministre, à RTL le 14 novembre 2018, sur les mesures d'"accompagnement" préparées par le gouvernement face à la hausse des prix des carburants.

Interview

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, avec RTL le 3 août 2018, sur la croissance économique revue à la baisse, le paiement d'une partie des arrêts maladie par les employeurs, la hausse de la CSG, les taxes sur les carburants, le droit à l'erreur et sur l'affaire du chargé de mission de l'Elysée accusé de violences contre des manifestants le 1er mai à Paris.

Interview

Revues de dépenses - L'évolution des dépenses d'indemnités journalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bert  ;  David Knecht  ;  Camille Freppel  ;  Carole Lépine  ;  Paul Dolleans  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation du dispositif des instances médicales de la fonction publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aurélien Ardillier  ;  Marianne Bondaz  ;  Anne Bruant-Bisson  ;  Martine Marigeaud  ;  Rémy Gicquel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d'assurance maladie le contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Renaud Fournalès  ;  Dominique Martin-Saint-Léon  ;  Henri Havard  ;  Julie Joyeux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haut de page