Conseil d'administration

Conseil d'administration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2003

L'Etat actionnaire et le gouvernement des entreprises publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Barbier de La Serre  ;  Jacques-Henri David  ;  Alain Joly  ;  Philippe Rouvillois  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er mars 2003

La participation des étudiants aux élections universitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Association Civisme et Démocratie  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er mars 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Douste-Blazy  ;  Michel Diefenbacher  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport du Haut conseil de la réforme hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Devulder  ;  Haut Conseil de la Réforme hospitalière

Remis le  1er décembre 1995

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les producteurs et le marché agricole européen et l'organisation des futurs offices agricoles, à Montauban le 27 septembre 1982.

Déclaration

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