Conseil de l'Europe | vie-publique.fr

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Pery ; Premier ministre

Remis le 1er février 1998

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri ; Institut de Droit comparé (Paris) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er février 1999

Rapport d'activité 2000 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Population et des Migrations

Remis le 1er janvier 2002

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Les Langues de France : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Cerquiglini ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er avril 1999

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Population et des Migrations

Remis le 1er septembre 2000

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Carcassonne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1998

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Poignant ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998