Conseil départemental

Conseil départemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 juillet 1990, sur la reconversion de l'ancien chantier naval de La Ciotat.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du sénat pour représenter les collectivités locale, le projet de réforme des finances locales et sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales dans le cadre des contrats de plan, Rouen le 15 octobre 1998.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, dans "Le Monde" du 7 février 2000, sur la préparation de la loi d'orientation portant réforme des institutions des DOM et la concertation avec les forces politiques de La Réunion, des Antilles et de la Guyane, sur les choix institutionnels futurs.

Article Interview

Interview de M. Jean-Claude Gaudin, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, à RTL le 6 décembre 1987, sur la préparation de l'UDF à l'élection présidentielle de 1988.

Interview

Article de M. Michel Debré, député RPR, dans "Le Figaro" du 1er septembre 1982, sur le statut de la Martinique, intitulé "Les dessous d'un abandon".

Article

1er septembre 1982

Discours de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur les nouvelles responsabilités des collectivités locales et notamment du département dans le-cadre du projet de loi d'orientation des transports intérieurs, Lyon le 23 septembre 1982.

Déclaration

Conférence de presse de M. Henri Emmanuelli, secrétaire d'Etat chargé des départements et territoires d'outre-mer, sur la politique gouvernementale dans les DOM et les TOM, Paris le 19 janvier 1982

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur, sur l'action gouvernementale en faveur des collectivités locales, l'aménagement du territoire et la politique économique, Périgueux le 17 septembre 1987.

Déclaration

Interview de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, dans "Le Monde le 10 juin 1981", sur les projets du gouvernement pour la décentralisation

Article Interview

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les objectifs et priorités de la politique en direction des personnes handicapées, Paris le 17 avril 1998.

Déclaration

Lettre de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, aux conseillers généraux, sur la décentralisation, publiée dans "Le Monde" du 25 mars 1982.

Lettre

Interview de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, à RTL le 7 mars 1982 sur la vie politique, les élections cantonales et la police.

Interview

Haut de page