Conseil européen

Conseil européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Michel Debré, député RPR, dans "La lettre de Michel Debré" d'octobre 1986, sur la nécessité de construire l'Europe tout en maintenant les indépendances nationales et la souveraineté française, et sur les conséquences de l'acte unique, intitulé "Europe, Europe".

Article

1er octobre 1986

Annexes aux conclusions du Conseil européen sur la coordination des politiques économiques au cours de la troisième phase de l'UEM, la sureté alimentaire, la déclaration universelle des droits de l'Homme, et les rapports transmis au Conseil européen, Luxembourg le 13 décembre 1997.

Communiqué

Tribune de M. François Bayrou, président de l'UDF et candidat à l'élection présidentielle, dans "Le Monde" du 15 décembre 2001, sur le Conseil européen de Laeken, chargé de mettre en place une convention destinée à préparer la réforme des institutions européennes, intitulée "Laeken, dernière chance pour l'Europe".

Article Tribune

Déclaration d'opérationnalité de la politique européenne commune de sécurité et de défense (annexe 2 des conclusions de la présidence), Laeken le 15 décembre 2001.

Communiqué

Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne (annexe 1 des conclusions de la présidence), Laeken le 15 décembre 2001.

Communiqué

Documents présentés au Conseil européen de Laeken des 14 et 15 décembre 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Bosson, ministre chargé des affaires européennes, sur la construction et la coopération européennes dans la perspective du marché unique de 1992, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 1987.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'application des sanctions et l'aide humanitaire à la Yougoslavie, l'éventualité d'une intervention militaire, le siège des institutions communautaires, et la ratification du Traité de Maastricht, Lisbonne le 27 juin 1992.

Conférence de presse

Interview de M. François Mitterrand, président de la République accordée à l'hebdomadaire portugais "L'Expresso", sur l'élargissement de l'Europe et ses préalables, adoption du "paquet Delors 2" et ratification du traité de Maastricht par les onze, après le refus danois, sur l'avenir de la confédération et la défense européenne, Paris le 27 juin 1992.

Interview

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'avenir de l'Union européenne, les actions de l'Union suite aux attentats du 11 septembre aux Etats-Unis, l'évolution économique sociale et de développement durable, le renforcement de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice et les relations extérieures de l'Union, Laeken le 15 décembre 2001.

Communiqué

Mémorandum de la présidence de la République en date du 29 juin 1985 sur les propositions françaises en matière de construction européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur le bilan du sommet européen de Cologne, à l'Assemblée nationale le 9 juin 1999.

Déclaration

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