Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Influence et réseaux sociaux : face aux nouveaux défis, structurer la filière de la création, outiller l'État et mieux protéger

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arthur Delaporte  ;  Stéphane Vojetta  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Guibert  ;  Antoine Vermorel-Marques  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Crise de l'agriculture biologique française : conjoncturelle ou structurelle ? L'enjeu de la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Berlizot  ;  Claude Ronceray  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur l'adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, la procédure d'agrément des associations et entités pour la conduite d'actions de groupe nationales et transfrontalières et la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'assistant de régulation médicale, Paris le 10 décembre 2025.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, dans le cadre de la discussion du projet de loi, en procédure accélérée, au Sénat le 28 octobre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la filière viticole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Henri Cabanel  ;  Sebastien Pla  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

La participation et la contribution économique, sociale et environnementale des seniors - Revisiter et renouveler les regards sur l'âge et les seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Contribution et régulation de la publicité pour une consommation plus durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Christine Lepetit  ;  Gaspard Bianquis  ;  Cléa Bloch  ;  Arturo García-González  ;  Mouad El Issami  ;  Léandre Guillot de Suduiraut  ;  Bénédicte Guery  ;  Clara Herer  ;  Benoît Parayre  ;  Maryline Laplace  ;  Emmanuel Hamelin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conférence de presse de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la régulation de l'enseignement supérieur privé, un projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer, un projet de loi permettant la restitution à des États de biens culturels relevant de collections publiques ayant fait l'objet d'une appropriation illicite, la réforme territoriale de l'État et le projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République, Paris le 30 juillet 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 30 juillet 2025. Lutte contre la vie chère dans les outre-mer.

Communiqué

Interview de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à LCP le 4 juin 2025, sur les condamnations dans le cadre des comparutions immédiates après les violences en marge de la victoire du PSG, la surpopulation carcérale, le scrutin proportionnel, la "fast fashion".

Interview

Rapport d'information (...) relatif à la lutte contre la vie chère outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Viviane Artigalas  ;  Jocelyne Guidez  ;  Micheline Jacques  ;  Évelyne Perrot  ;  Teva Rohfritsch  ;  Dominique Théophile  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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