Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) :  Jean Gonnard  ;  Frédérique Rastoll  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le  1er janvier 1999

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