Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude préalable sur les concepts et nomenclatures nécessaires aux études énergétiques sur très longue période

Rapport interne

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan  ;  Enerdata

Remis le  1er janvier 1999

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) :  Jean Gonnard  ;  Frédérique Rastoll  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le  1er janvier 1999

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