Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 8 février 2006, sur Energie et géopolitique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les propositions françaises pour une relance de la politique énergétique européenne, prenant en compte l'offre énergétique, le développement durable, la maîtrise de la consommation d'énergie, Paris le 24 janvier 2006., Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

Les réseaux de chaleur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Jean Orselli  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Les enjeux de l'après-Kyoto

Avis

Auteur(s) :  Elyane Bressol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2005

Contribution à l'étude de la demande énergétique en France à l'horizon 2010-2020 avec le modèle MEDEE-ME : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Enerdata  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 1996

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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