Contrat d'agglomération

Contrat d'agglomération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique du développement métropolitain en lien avec le conseil régional de Bretagne, notamment en matière de transports publics innovants, à Rennes le 27 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les enjeux et la portée du projet de Brest Métropole et la politique maritime de la France, à Brest le 27 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la démarche visant à renforcer l'intercommunalité dans le cadre de la future réforme de la politique de la ville, à Paris le 27 mai 2013.

Déclaration

Interview de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, accordé au site internet "Intercommunalités" en octobre 2001, sur la politique menée en faveur des contrats de pays et d'agglomération.

Interview

1er octobre 2001

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de la politique d'aménagement du territoire et de développement local et sur l'importance de l'intercommunalité, Saint-Brieuc le 11 octobre 2001.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans la revue "Associations mode d'emploi" d'août septembre 2000, sur le rôle et l'organisation des conseils de développement de pays et d'agglomérations et le poids des associations dans ces conseils, tels qu'ils sont définis dans la "loi Voynet" (LOADDT du 25 juin 1999).

Article Interview Périodique

1er août 2000

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi sur la politique d'accueil des immigrés et la lutte contre les discriminations sociales et raciales, à Strasbourg le 14 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur l'utilisation des contrats de ville et d'agglomération pour le logement, Paris le 6 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grands axes de la stratégie nationale du développement durable, Paris le 5 juin 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre en date du 19 janvier 2000 sur le programme français de lutte contre l'effet de serre.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de rénovation urbaine et de solidarité, à Gennevilliers le 14 janvier 2000.

Déclaration

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