Contrat

Contrat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur le processus de contractualisation avec l'Etat des établissements d'enseignement agricole privés et de leurs enseignants, Le Puy-en-Velay le 19 décembre 1989.

Déclaration

Interviews de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères à Antenne 2 le 21 août et dans "Le Nouvel Observateur" le 23 août 1990, sur la position et les décisions de la France dans le conflit du Golfe persique.

Article Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le code civil, la modernisation du droit civil, notamment le droit des obligations, l'effort de codification et de simplification des droits français et communautaires et le rayonnement du droit français à l'étranger, Paris le 11 mars 2004.

Déclaration

Interview de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la recherche et des sports, dans "Le Républicain lorrain" le 6 février 1990, sur les relations Etat université en Lorraine et sur la préparation du congrès de Rennes.

Article Interview

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte ouvrière" les 1er, 8 et 15 juillet 2005, sur le nouveau "contrat d'embauche", sur le climat social à la veille des vacances, sur la commémoration des 10 ans du massacre des "Musulmans" de l'enclave de Srebrenica par les Serbes.

Article Périodique

1er juillet 2005

Interview de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité à Europe 1 le 26 janvier 2004, sur la situation sociale et économique, le chômage et les propositions de contrats de mission évoquées dans le rapport de M. Michel de Virville.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la modernisation négociée à l'occasion d'un contrat d'études entre l'Etat et le Crédit agricole, Paris le 19 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les objectifs des contrats enfance, Chatellerault le 9 septembre 1989.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur la politique familiale, le rôle de la famille dans la société, les droits de l'enfant à l'échelon national et européen, Paris les 4, 5 et 14 décembre 1989.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les missions et les moyens d'intervention des caisses d'allocations familiales en faveur des familles, Strasbourg le 6 avril 1989 et Mulhouse le 7 avril 1989.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les actions engagées pour aider les enfants et adolescents en difficulté et pour favoriser leur éveil social et culturel, Bordeaux le 20 avril 1989 et Pau le 22 avril 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur le bilan de l'activité des Maisons Familiales Rurales et notamment en matière d'insertion professionnelle des jeunes, Clermont-Ferrand le 1er avril 2005.

Déclaration

1er avril 2005

Haut de page