Contrat

Contrat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, parue dans "Libération" les 16 et 17 mai 1997, sur les propositions du PS en faveur de l'emploi, sous les titres "Parce qu'une autre politique est possible" et "Un pacte pour l'emploi".

Article Tribune

Conférence de presse conjointe de MM. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, et Krzysztof Skubiszewski, ministre polonais des affaires étrangères, sur les relations culturelles et économiques entre la France et la Pologne, Paris le 18 juillet 1990.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les mesures pour la formation professionnelle dans le 3ème plan pour l'emploi, notamment la création des "stages d'accès à l'emploi" et, pour les PME, l'aide au remplacement des salariés en formation, Paris Cité des Sciences de La Villette le 20 septembre 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 Avril 1988 L'accueil de personnes âgées ou de handicapés adultes par des familles.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 1998. Maîtres de l'enseignement privé.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Février 1997 Protection des acquéreurs d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur la réorganisation du dispositif administratif d'aide à l'exportation, sur l'accès des entreprises à l'information économique et sur les priorités géographiques pour les grands contrats, Paris le 19 mars 1996.

Déclaration

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte ouvrière" les 12, 19, 26 août 2005, sur l'application immédiate par le gouvernement du "contrat nouvelle embauche" et sur l'augmentation des prix du carburant et ses répercussions sur les travailleurs.

Article Périodique

Interview de M. Renaud Dutreil, ministre des PME, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, à "LCI" le 27 juin 2005, sur la préparation de la loi sur les PME, la mise en place du dispositif du contrat "nouvelle embauche" adapté aux petites entreprises, et sur la réforme de la fonction publique.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur la coordination de la politique de l'immigration, Marseille le 11 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le plan de service public d'EDF, l'ouverture du capital de l'entreprise et la proposition de faire un inventaire des besoins en électricité et des investissements à réaliser à l'échelle européenne, Paris le 24 octobre 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Guy Drut, ministre délégué à la jeunesse et aux sports, sur les contrats de télévision et de marketing de la Fédération française de rugby, l'aménagement des rythmes scolaires, et les mesures de lutte contre le dopage et la drogue dans le milieu sportif, Paris les 3, 25 et 30 janvier 1996. Pour le dossier sur les rythmes scolaires.

Déclaration

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