Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 12e rapport d'activité : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le  1er mai 2004

Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Biren  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2004

Dispositifs-relais et Ecole-ouverte

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Dusseau  ;  Jean-Pol Isambert  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2003

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2002 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er avril 2003

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juin 2003

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le  1er juin 2003

La Réglementation des armes et la sécurité publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Cances  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er avril 1998

La sûreté nucléaire en France en 1999 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er janvier 2000

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 1996

La réforme du dispositif de protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur le financement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Blondel  ;  Jean-Pierre Hardy  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er juin 2003

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