Contrôle

Risques sanitaires au regard de l'ESB liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rozenn Saunier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2003

Observations de la Cour des comptes sur les comptes de l'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du Coeur - Les relais du Coeur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2003

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Xavier Martin ; Jean-Loic Nicolazo ; Conseil général des Mines ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2004

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er janvier 2001

Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odile Saugues ; François-Michel Gonnot ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2004

Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Paufique ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2002

Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Huguette Mauss ; Thomas Audige ; Philippe Laffon ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2003

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2004

Haut de page