Contrôle

L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Carine Chevrier-Fatome ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2002

La sécurité routière en France : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er août 2002

Rapport annuel 2000 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er mars 2002

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Prévenir, repérer, et traiter les violences à l'encontre des enfants et des jeunes dans les institutions sociales et médico-sociales : guide méthodologique à l'attention des Médecins Inspecteurs de Santé Publique et des Inspecteurs des Affaires Sanitaires et Sociales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er juin 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Bilan des trois premières années d'application de la loi relative à l'aide juridique : loi no 91-650 du 10 juillet 1991, décret no 91-1266 du 19 décembre 1991

Rapport interne

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1995

La Sécurité sociale - Septembre 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2001

Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Burdeau ; Jean-Claude Lummaux ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er février 2001

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