Coopération économique

Coopération économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Stratégie européenne pour l'emploi : genèse, coordination communautaire et diversité nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2004

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les relations politiques, culturelles et économiques entre la France et la Suède et sur la coopération entre les parlements, Stockholm le 26 avril 2006.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Gérard César  ;  Michel Bécot  ;  Philippe Arnaud  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Serge Vincon  ;  Gérard Roujas  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'assistance de l'Union européenne en faveur des nouveaux Etats indépendants et de la Mongolie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page