Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 1 - La Principauté du Liechtenstein

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Sandrier  ;  Christian Martin  ;  Alain Veyret  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Pichenot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 2005

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Henry  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

La judiciarisation de l'économie

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Noury  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2004

La mise en place du LMD (licence-master-doctorat)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Josette Soulas  ;  Bibiane Descamps  ;  Marie-France Moraux  ;  Philippe Sauvannet  ;  Brigitte Wicker  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'activité 2004 du Ministère de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er juin 2005

Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er janvier 1998

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