Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé... par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 3 - La Suisse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 2001 (...) et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Blanchet  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er février 1998

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Boyer  ;  Michel Didier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Retrouver une vision à long terme pour l'espace scientifique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Fillon  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

La politique spatiale de recherche et de développement industriel

Avis

Auteur(s) :  Alain Pompidou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2004

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et la coopération européenne dans ces domaines, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur l'action extérieure et la défense de l'Union européenne, Bruxelles le 6 décembre 2002.

Déclaration

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