Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Retrouver une vision à long terme pour l'espace scientifique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Fillon  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

La politique spatiale de recherche et de développement industriel

Avis

Auteur(s) :  Alain Pompidou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2004

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et la coopération européenne dans ces domaines, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur l'action extérieure et la défense de l'Union européenne, Bruxelles le 6 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, dans "Libération" le 22 novembre et "Le Figaro" le 23 novembre 2002, sur la sécurité maritime, notamment la vérification par l'Agence de sécurité maritime européenne de l'homogénéité des contrôles menés par les États membres.

Article Interview

Rapport d'information (...) sur les relations entre Europol et Eurojust

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le développement et les enjeux du télétravail, Paris le 25 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la négociation de la convention Europol et l'harmonisation entre les législations européennes relatives à la sécurité et à la libre circulation des personnes, au Sénat le 20 février 1997.

Déclaration

Interview de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Le Figaro" du 17 décembre 1993, sur la nécessité de bâtir une réelle politique européenne de l'audiovisuel et la reconnaissance de l'exception culturelle dans les négociations du GATT.

Article Interview

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la défense, sur la politique du renseignement, ses objectifs, ses moyens et son organisation, Paris le 26 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la défense, sur la recherche de défense et le besoin de maîtriser les hautes technologies, Paris le 12 mai 1993.

Déclaration

Interview de M. Émile Zuccarelli, ministre des postes et télécommunications, dans "Les Echos" du 8 octobre 1992, sur l'adoption par la Poste et France Télécom de bilans d'ouverture et leur situation dans la perspective du traité de Maastricht et de la déréglementation.

Article Interview

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