Coopération européenne

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères sur la politique éducative extérieure de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Trupin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Propositions sur les aspects sociaux du développement durable en prévision du Conseil européen de Göteborg

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé...par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 4 - La Grande-Bretagne, Gibraltar et les Dépendances de la Couronne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé... par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 3 - La Suisse

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 2001 (...) et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 1998

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Descargues ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juillet 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) : Christian Ramphft ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1998

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