Républiquefrançaise
Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Lamassoure ; Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er mai 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la justice
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2003
Auteur(s) : Bernard Courtois ; Georges Ribière ; Jean-Paul Vellaud ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er janvier 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Jacques Renard ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Michel Aglietta ; Christian de Boissieu ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998