Coopération européenne

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur Eurimages

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Renard ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2002

Coordination européenne des politiques économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Aglietta ; Christian de Boissieu ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères sur la politique éducative extérieure de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Trupin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Propositions sur les aspects sociaux du développement durable en prévision du Conseil européen de Göteborg

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé...par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 4 - La Grande-Bretagne, Gibraltar et les Dépendances de la Couronne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

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