Coopération industrielle

Coopération industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 mai 1984 La coopération industrielle européenne.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Michel  ;  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Huchon  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Léon Fatous  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jean Michel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'industrie navale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Lemière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème session ordinaire (1998) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires (1999-2000) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  René Tregouët  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Lignières-Cassou  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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