Coopération internationale

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Masson ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2003 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 1er mars 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er mai 2005

De nouveaux espaces pour l'évaluation de la recherche : cinq évaluations 1994 - 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 1997

Etudiants et chercheurs à l'horizon 2020 : Enjeux de la mobilité internationale et de l'attractivité de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mohamed Harfi ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2005

Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger

Rapport officiel

Auteur(s) : Raymond-François Le Bris ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2005

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) : Michel Franck ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2005

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2004 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 1er avril 2005

Stratégies de développement de la mobilité internationale des étudiants et attractivité de l'enseignement supérieur français : Rapport annuel 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national pour le Développement de la Mobilité internationale des Étudiants

Remis le 1er septembre 2004

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Pour une analyse des pratiques de la coopération décentralisée pour le développement et la solidarité internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Josette Taddei ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er janvier 2004

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