Coopération internationale | vie-publique.fr

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) : Michel Franck ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2005

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2004 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 1er avril 2005

Stratégies de développement de la mobilité internationale des étudiants et attractivité de l'enseignement supérieur français : Rapport annuel 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national pour le Développement de la Mobilité internationale des Étudiants

Remis le 1er septembre 2004

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Pour une analyse des pratiques de la coopération décentralisée pour le développement et la solidarité internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Josette Taddei ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er janvier 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Christophe Priou ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le 1er décembre 2002

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nelly Olin ; Bernard Plasait ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mai 2003

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er janvier 2003