Coopération internationale

Auteur(s) : André Dulait ; André Boyer ; Didier Boulaud ; Paulette Brisepierre ; Hélène Luc ; Louis Moinard ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire

Remis le 1er juin 2001

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er janvier 2002

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2002

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