Coopération internationale

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Dulait ; André Boyer ; Didier Boulaud ; Paulette Brisepierre ; Hélène Luc ; Louis Moinard ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire

Remis le 1er juin 2001

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er janvier 2002

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2002

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Alain Vidalies ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; René Galy-Dejean ; Bernard Grasset ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 12 décembre 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des forêts

Remis le 1er janvier 2001

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 2001

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