Coopération internationale

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2001

Rapport d'information (…) sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 2 - La Principauté de Monaco

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les activités et le contrôle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Transparence des portefeuilles financiers et maîtrise des risques de marché : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Davanne ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er avril 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Masson ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2003 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 1er mars 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er mai 2005

De nouveaux espaces pour l'évaluation de la recherche : cinq évaluations 1994 - 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 1997

Etudiants et chercheurs à l'horizon 2020 : Enjeux de la mobilité internationale et de l'attractivité de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mohamed Harfi ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2005

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