Cotisation sociale

Cotisation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Ernest-Antoine Seillière, vice-président du CNPF et président de la commission économique, sur la conjoncture et l'action du CNPF en 1990 et les objectifs pour 1991, à l'assemblée générale du CNPF le 18 décembre 1990, publiée dans "CNPF la Revue des entreprises" de décembre 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Giral, vice-président du CNPF et président de la Commission sociale, sur la politique sociale du CNPF et l'action contractuelle en 1990 et sur les orientations pour 1991 axées sur le dialogue social européen, à l'assemblée générale du CNPF le 18 décembre 1990, publiée dans "CNPF la revue des entreprises" de décembre 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'indemnisation des calamités agricoles, les cotisations et la protection sociale agricoles, Paris le 30 octobre 1990.

Déclaration

Interview de M. Pierre Méhaignerie, président du CDS, dans "L'Alsace" du 7 juin 1991, sur la préparation des prochaines élections par l'opposition, sur l'ouverture politique, l'idée d'un service militaire diversifié et le projet d'une augmentation de la cotisation d'assurance maladie.

Interview

Interview de M. Jacques Barrot, secrétaire général du CDS, dans "Le Figaro" du 11 juin 1991, sur la maîtrise des dépenses de santé et des retraites.

Article Interview

Déclaration de la commission exécutive de la CFDT le 24 avril et interview de M. Jean Kaspar, secrétaire général, dans "Libération" le 25 avril 1991, à propos du Livre blanc sur les retraites.

Article Communiqué Interview

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Les Echos" du 14 mai 1991, sur l'actualité politique et sociale, notamment les relations intersyndicales, et article en réponse à M. Yannick Simbron, secrétaire général de la FEN, dans "FEN Hebdo" du 17 mai 1991, sur le "manque de coopération entre syndicats français", intitulé "Les affaires des autres ?".

Article Interview

Extraits de la déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, à Saint-Quentin (Aisne) le 13 juin, repris dans le "Bulletin d'information du ministère de l'agriculture et de la forêt" du 20 juin 1991, sur les orientations de la politique agricole, la réforme de la PAC, la négociation sur les prix agricoles 1991-1992 et l'évolution de l'enseignement agricole.

Déclaration

Interview de M. Philippe Seguin, député RPR et ancien ministre, à RMC le 16 juin 1991, sur les diverses échéances électorales et la politique actuelle de la santé.

Interview

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le projet de budget 1990, concernant notamment les handicapés, les personnes âgées, les immigrés et l'organisation sanitaire, à l'Assemblée nationale le 10 novembre et au Sénat le 4 décembre 1989.

Déclaration

Interview de M. Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, dans "Libération" du 30 octobre 1990, sur la CSG et la clarification du budget fiscal et du budget social.

Article Interview

Conférence de presse et dossier comprenant un communiqué et un argumentaire de la CFDT du 11 avril et une lettre de Mme Nicole Notat, secrétaire général de la CFDT, adressée à 80000 chefs d'entreprises, le 19 juin 1996, sur la campagne d'action et de communication de la CFDT en faveur de la réduction du temps de travail pour créer des emplois.

Déclaration Dossier Lettre Littérature grise

Haut de page