Cotisation sociale

Cotisation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2000

Les Retraites agricoles

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Philippe Rouvillois  ;  Laurent Degroote  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1998

Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2000

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Gérard Léonard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 juillet 1996, sur la négociation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.

Communiqué

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