Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er septembre 2005

La comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Gérard Bougrier  ;  Jean Tenneroni  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er novembre 2006

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Rapport sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avenir du brevet en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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