Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la politique tarifaire de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'enseignement français à l'étranger, Paris le 2 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "L'Express" du 13 juin 2008, sur la gestion du transport aérien vers l'outre-mer.

Article Interview Périodique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur le modèle économique du cinéma numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Levrier  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le 

Dérouler les implications du droit au logement opposable - 13e rapport du haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er février 2008

Comment mobiliser l'épargne des migrants en faveur du codéveloppement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à RMC le 10 avril 2008, sur le débat sur les OGM et sur les déclarations de N. Kosciusko-Morizet à l'Assemblée nationale.

Interview

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Le Figaro" du 8 avril 2008, intitulée "Trop, c'est trop ! La diplomatie, c'est un vrai métier".

Article Tribune

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