Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les collectivités territoriales et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Extraits de l'entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "LCI" le 20 juillet 2011, sur la situation en Libye, en Syrie et en Afghanistan et la crise financière de la zone euro.

Interview

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, le 22 mai 2011, sur les grandes orientations d'une mission d'évaluation du coût du parc électro-nucléaire français.

Lettre

Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur le renforcement de la coopération internationale en matière de sécurité nucléaire, à Kiev (Ukraine) le 19 avril 2011.

Conférence de presse

L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Rochet  ;  Michel Gombert  ;  Jacques Nadeau  ;  Fabienne Pelletier  ;  Patrick Puech  ;  Michel Casteigts  ;  Xavier de Furst  ;  Bernard Jullien  ;  Joël Rochard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2010

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Rapport officiel

Auteur(s) :  Geneviève Colot  ;  Sophie Joissains  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les enjeux économiques du développement durable, la création d'un label environnemental pour les entreprises artisanales et sur la réduction des consommations d'énergie, Mulhouse le 30 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'amélioration de la transparence et de la concurrence au sein des dispositifs de collecte et de transfert de l'épargne des migrants, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle et la contribution de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au rayonnement du système éducatif français dans le monde, Paris le 9 avril 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'énergie éolienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Reynier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur la rénovation thermique des bâtiments et la mise aux normes pour de meilleures économies d'énergie, Paris le 14 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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