Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la réduction des consommations d'énergie du parc des bâtiments existants et sur la création d'un groupe de travail pour les aides au logement des publics les plus vulnérables, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France Info le 22 juin 2009, sur l'intervention du Président de la République lors de la réunion du Congrès à Versailles, après la réforme de la Constitution.

Interview

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard de Senneville  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2009

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "Le Journal du Dimanche" du 8 février 2009, sur les négociations sociales en cours en Guadeloupe, le coût de la vie et le prix de l'essence.

Article Interview

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Bonnell  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la demande de prolongation de certaines interventions des forces armées à l'étranger et sur le retrait de troupes engagées dans des opérations à l'extérieur, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2009.

Déclaration

Efficacité et coût-efficacité de la vaccination contre le rotavirus en France - Janvier 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Melliez  ;  Daniel Lévy-Bruhl  ;  Pierre-Yves Boelle  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la politique tarifaire de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'enseignement français à l'étranger, Paris le 2 octobre 2008.

Déclaration

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