Création artistique

Création artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées et les projets dans le domaine de la culture, à Paris le 7 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création artistique et l'internet, notamment dans le cadre de l'offre légale et le financement des industries culturelles, Paris le 6 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création du projet ARTEM (Art, Technique, Management), alliant la connaissance, la recherche et la culture, Nancy le 23 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diffusion des créations artistiques à l'ère du numérique et la numérisation du patrimoine littéraire européen par Google, Avignon le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la production de programmes audiovisuels pour la TNT, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2009, sur la validation par le Conseil constitutionnel de la loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle du ministère de la culture et la politique culturelle, Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels :l'avenir entre nos mains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi "HADOPI" relatif à la protection pénale des droits d'auteur sur Internet, Assemblée nationale le 22 septembre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 septembre 2009, sur le rôle du Conseil pour la création artistique.

Communiqué

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